La consolidation des comptes entraîne le retraitement de plusieurs opérations dont les cessions internes. A noter que la comptabilisation est la même dans le cadre de l’intégration fiscale. Nous parlons ici d’une cession interne d’immobilisation. Une cession interne est le fait de réaliser une vente avec une entité qui appartient au même groupe.
Comptabilisation d’une cession interne en consolidation
En cas de cession interne d’une immobilisation est que cette immobilisation n’est pas vendu selon sa valeur nette comptable des retraitements sont à effectuer.
Dans un premier temps l’éventuelle plus value ou moins value est à annuler.
Et dans un second temps les amortissements vont devoir être calculés avec les valeurs antérieures à la cession de l’immobilisation. Le but est d’annuler les effets d’une vente en interne.
Les écritures suivantes vont donc être à comptabiliser en compte de résultat :
1- Annulation des effets de la cession interne
| Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Produit de cession des éléments d’actifs | Prix de vente | |
| PCA-VNC | X | |
| Valeur nette comptable | X |
2- Ajustement des amortissements
| Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Surplus ou insuffisance de dotations aux amortissements | Moins value | Plus value |
| Impôt sur les bénéfices (surplus/ insuffisance * tx impôsition) | Plus value | Moins value |
| Résultat (surplus/insuffisance – impôt) | Plus value | Moins value |
Exemple de cession internet en consolidation
- L’entreprise Y et Z font partis du même groupe.
- Y a acheté un bien pour 10 000 € amortissable sur 10 ans. Ce bien a été été vendu à Z après 5 ans d’utilisation 8000 €.
- Z décide d’amortir le bien sur les 5 ans restantes.
On a donc une plus value de 8000 – 5000 = 3000 € a annuler.
De plus Z va constater l’amortissement suivant 8000/5=1600 alors que Y amortissait le bien pour 10000/1000= 1000 €. Il y a donc un surplus d’amortissement de 600€.
La comptabilisation de la cession interne se fait donc ainsi :
| Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Produit de cession des éléments d’actifs | 8000 | |
| PCA-VNC | 3000 | |
| Valeur nette comptable | 5000 |
| Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|
| Surplus de dotations aux amortissements | 600 | |
| Impôt sur les bénéfices = 25% | 150 | |
| Résultat – impôt | 450 |
