Consolidation d’une sous filiale

Établir la consolidation d’une sous filiale n’est pas anodin. La démarche à suivre n’est pas tout à fait la même que pour une consolidation classique de filiale. On peut donc se demander lorsqu’une filiale détient elle même une sous filiale quelle est la méthode de consolidation à suivre ? Et comment faire ?

Consolidation d’une sous filiale : 2 méthodes

Les méthodes de consolidation appropriés aux filiales ne s’appliquent pas pour la consolidation d’une sous filiale. Il y a tout de même des similitudes. On garde la base des méthodes de consolidation que nous avons vu : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence.

Lorsque l’on souhaite consolider une sous filiale, il existe 2 méthodes : la consolidation par palier ou bien la consolidation directe.

1- La consolidation par paliers

La méthode par paliers vise à suivre une démarche ascendante. C’est à dire que dans un premier palier la filiale va intégrer dans ses comptes la sous filiale. Puis dans un second palier la société mère va intégrer la filiale qui a au préalable intégré la sous filiale.

Le fonctionnement n’est pas tout à fait identique mais on utilise les mêmes méthodes que pour les consolidations de filiales : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence.

A- Exemple

Afin de faciliter la compréhension voici un exemple.

La société A (mère) détient la filiale B à 80%. Et la filiale B détient elle même 60% de la sous filiale C.

Bilan de A

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	400	Capital	450
Titres B	150	Réserves	100
Stocks	100	Résultat	50
		Dettes	50
Total	650		650

Bilan de B

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	200	Capital	150
Titres C	50	Réserves	50
Stocks	20	Résultat	50
		Dettes	20
Total	270		270

Bilan de C

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	100	Capital	80
Stocks	40	Réserves	20
		Résultat	10
		Dettes	30
Total	140		140

1) premier palier B+C

Dans le premier palier nous intégrons la sous filiale à la filiale. La filiale détient 60% de la sous filiale. On est donc en intégration globale.

1. Annulation des titres C détenus par B.
2. Reprise de l’actif et les dettes
3. Pour ce qui est des capitaux propres on réalise les calculs suivants :

• Au niveau du capital, seul le capital de B est inclut dans les comptes consolidés.
• Réserves consolidées : Réserve de la filiale + QP de la filiale B * (réserves de la sous filiale + capital de la sous filiale) – valeur des titres détenus par la filiale. 50+60%*(20+80)-50=60
• Résultat consolidé : résultat de B + QP de B dans le résultat de la sous filiale C. 50+60%10=56
• intérêts minoritaires : (1-QP de B) * (capitaux propres de C). 40%*(80+20+10)=44

Ce qui donne le bilan consolidé suivant pour B+C

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	300	Capital	150
Stocks	60	Réserves consolidés	60
		Résultat	56
		Intérêts minoritaires	44
		Dettes	50

L’actif et le passif sont biens équilibrés = 360

Comptabilisation du premier palier

N° de compte	Libellé	Débit	Crédit
	Capitaux propres C	100
	Résultat C	10
	Titres C		50
	Capitaux propres revenant à B (100*60%-50)		10
	Intérêts minoritaires (100*40%)		40
	Résultat revenant à B (10*60%)		6
	Intérêts minoritaires du résultat		4

2) second palier A+B (ou B= B+C)

Ensuite c’est au tour de la société mère de consolider les comptes de sa filiale.

On opère les mêmes calculs que précédemment mais en prenant en compte les valeurs de la société mère ainsi que le bilan B+C consolidé précédemment.

• Comme on est en intégration globale on additionne l’actif et les dettes de A+(bilan consolidé B+C)
• Pour les intérêts minoritaires on garde le même calcul mais en additionnant les intérêts minoritaires issus du bilan consolidé de B+C : 20%*(150+60+56) = 53.2 + 44 = 97.2
• capital : valeur du capital de la société mère A
• Réserves consolidés : 100+80%*(150+60)-150=118
• Résultat consolidé : 50+80%*56=94.8

Bilan du groupe détenu par A

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	700	Capital	450
Stocks	160	Réserves consolidés	118
		Résultat	94.8
		Intérêts minoritaires	97.2
		Dettes	100

Le bilan du groupe détenu par la société A donne un actif et un passif égal à 860.

Comptabilisation du second palier

N° de compte	Libellé	Débit	Crédit
	Capitaux propres B	210
	Résultat B	56
	Titres B		150
	Capitaux propres revenant à A (210*80%-150)		18
	Intérêts minoritaires (210*20%)		42
	Résultat revenant à A (56*80%)		44.8
	Intérêts minoritaires du résultat		11.2

2- La consolidation directe

La consolidation est dit directe puisque la société mère réalise directement sa consolidation avec l’ensemble de ses entités (filiales et sous filiales).

D’autre part on peut consolider les comptes dans l’ordre que l’on souhaite on est pas obligé de passer par un palier. On va ici commencer par la consolidation des comptes de B.

a) A+B

Pour la consolidation d’une filiale en intégration globale nous ne revenons pas dessus puisque nous avons déjà vu au travers un article comment cela se déroule.

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	600 (400+200)	Capital	450
Stocks	120 (100+20)	Réserves	110 (100+80%*(150+50)-150)
		Résultat	90 (50+80%*50)
		Intérêts minoritaires	50 (20%*(150+50+50))
		Dettes	70

L’actif est de 720 alors que le passif est lui de 770. Cet écart représente les titres de participation C que détient la filiale A. Il faut donc désormais que l’on passe à la consolidation de C.

b) Consolidation de la sous filiale C

La consolidation d’une sous filiale directement par l’entité mère est elle différente de d’habitude dans ses calculs.

Il nous faut tout d’abord calculer l’intérêt que détient indirectement A dans C : 80%*60% = 48%

Les intérêts minoritaires sont égal à la différence soit 52%.

Nous sommes tout de même dans le cas d’une intégration globale puisque A détient la majorité de B qui détient la majorité de C.

Nous avons déjà repris les éléments de l’entité mère précédemment avec la consolidation de A+B. Il nous manque donc simplement le patrimoine de C pour finaliser la consolidation.

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	100	Capital	Seul le capital de l’entité mère est repris en consolidation
Stocks	40	Réserves consolidés	8 (48%*(80+20)-(50*80%))**
		Résultat	4.8 (48%*10)
		Intérêts minoritaires	réserve minoritaire : 42 (52%*(80+20)-(20%*50)*** résultat minoritaire : 5.2 (52%*10)
		Dettes	30

** Il s’agit de la valeur des titres C que détient la société mère. Les titres C sont détenus par B pour une valeur de 50 €. Et A détient 80% de B.

*** même raisonnement que pour la réserve consolidé. Les minoritaires détiennent 20% des titres C détenus par B. C’est A qui détient les 80% restants.

Bilan issu de la consolidation directe du groupe A

Il suffit simplement d’additionner les montants calculés lors de la consolidation de A+B avec les montants de C.

Actif	Données	Passif	Données
Immobilisations	700	Capital	450
Stocks	160	Réserves consolidés	118
		Résultat	94.8
		Intérêts minoritaires	97.2
		Dettes	100

Comptabilisation de la consolidation directe

Consolidation de B :

N° de compte	Libellé	Débit	Crédit
	Capitaux propres B	100
	Résultat B	50
	Titres B		150
	Capitaux propres de B revenant à A (100*80%-150)		-70
	Intérêts minoritaires (100*20%)		20
	Résultat B revenant à C (50*80%)		40
	Intérêts minoritaires du résultat		10

Consolidation de C :

N° de compte	Libellé	Débit	Crédit
	Capitaux propres C	100
	Résultat C	10
	Titres C		50
	Capitaux propres de C revenant à A (100*48%-50*80%)		48
	Intérêts minoritaires (100*52%-50*20%)		42
	Résultat B revenant à A (10*48%)		4.8
	Intérêts minoritaires du résultat		5.2

Conclusion de la consolidation d’une sous filiale

Il y a donc 2 méthodes possibles pour réaliser la consolidation d’une sous filiale. Il y a peut être une méthode qui est plus parlante pour vous. Le résultat final est comme vous pouvez le voir le même dans les deux cas.