Établir la consolidation d’une sous filiale n’est pas anodin. La démarche à suivre n’est pas tout à fait la même que pour une consolidation classique de filiale. On peut donc se demander lorsqu’une filiale détient elle même une sous filiale quelle est la méthode de consolidation à suivre ? Et comment faire ?

Consolidation d’une sous filiale : 2 méthodes

Les méthodes de consolidation appropriés aux filiales ne s’appliquent pas pour la consolidation d’une sous filiale. Il y a tout de même des similitudes. On garde la base des méthodes de consolidation que nous avons vu : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence.

Lorsque l’on souhaite consolider une sous filiale, il existe 2 méthodes : la consolidation par palier ou bien la consolidation directe.

1- La consolidation par paliers

La méthode par paliers vise à suivre une démarche ascendante. C’est à dire que dans un premier palier la filiale va intégrer dans ses comptes la sous filiale. Puis dans un second palier la société mère va intégrer la filiale qui a au préalable intégré la sous filiale.

Le fonctionnement n’est pas tout à fait identique mais on utilise les mêmes méthodes que pour les consolidations de filiales : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence.

A- Exemple

Afin de faciliter la compréhension voici un exemple.

La société A (mère) détient la filiale B à 80%. Et la filiale B détient elle même 60% de la sous filiale C.

Bilan de A

Actif Données Passif Données
Immobilisations 400 Capital 450
Titres B 150 Réserves 100
Stocks 100 Résultat 50
Dettes 50
Total 650 650

Bilan de B

Actif Données Passif Données
Immobilisations 200 Capital 150
Titres C 50 Réserves 50
Stocks 20 Résultat 50
Dettes 20
Total 270 270

Bilan de C

Actif Données Passif Données
Immobilisations 100 Capital 80
Stocks  40 Réserves 20
Résultat 10
Dettes 30
Total 140 140

1) premier palier B+C

Dans le premier palier nous intégrons la sous filiale à la filiale. La filiale détient 60% de la sous filiale. On est donc en intégration globale.

  1. Annulation des titres C détenus par B.
  2. Reprise de l’actif et les dettes
  3. Pour ce qui est des capitaux propres on réalise les calculs suivants :
  • Au niveau du capital, seul le capital de B est inclut dans les comptes consolidés.
  • Réserves consolidées : Réserve de la filiale + QP de la filiale B * (réserves de la sous filiale + capital de la sous filiale) – valeur des titres détenus par la filiale. 50+60%*(20+80)-50=60
  • Résultat consolidé : résultat de B + QP de B dans le résultat de la sous filiale C. 50+60%10=56
  • intérêts minoritaires : (1-QP de B) * (capitaux propres de C). 40%*(80+20+10)=44

Ce qui donne le bilan consolidé suivant pour B+C

Actif Données Passif Données
Immobilisations 300 Capital 150
Stocks 60 Réserves consolidés 60
Résultat 56
Intérêts minoritaires 44
Dettes 50

L’actif et le passif sont biens équilibrés = 360

Comptabilisation du premier palier

N° de compte Libellé Débit Crédit
Capitaux propres C 100
Résultat C 10
Titres C 50
Capitaux propres revenant à B (100*60%-50) 10
Intérêts minoritaires (100*40%) 40
Résultat revenant à B (10*60%) 6
Intérêts minoritaires du résultat 4

2) second palier A+B (ou B= B+C)

Ensuite c’est au tour de la société mère de consolider les comptes de sa filiale.

On opère les mêmes calculs que précédemment mais en prenant en compte les valeurs de la société mère ainsi que le bilan B+C consolidé précédemment.

  • Comme on est en intégration globale on additionne l’actif et les dettes de A+(bilan consolidé B+C)
  • Pour les intérêts minoritaires on garde le même calcul mais en additionnant les intérêts minoritaires issus du bilan consolidé de B+C : 20%*(150+60+56) = 53.2 + 44 = 97.2
  • capital : valeur du capital de la société mère A
  • Réserves consolidés : 100+80%*(150+60)-150=118
  • Résultat consolidé : 50+80%*56=94.8

Bilan du groupe détenu par A

Actif Données Passif Données
Immobilisations 700 Capital 450
Stocks 160

Réserves consolidés 118
Résultat 94.8
Intérêts minoritaires 97.2
Dettes 100

Le bilan du groupe détenu par la société A donne un actif et un passif égal à 860.

Comptabilisation du second palier

N° de compte Libellé Débit Crédit
Capitaux propres B 210
Résultat B 56
Titres B 150
Capitaux propres revenant à A (210*80%-150) 18
Intérêts minoritaires (210*20%) 42
Résultat revenant à A (56*80%) 44.8
Intérêts minoritaires du résultat 11.2
consolidation sous filiale

2- La consolidation directe

La consolidation est dit directe puisque la société mère réalise directement sa consolidation avec l’ensemble de ses entités (filiales et sous filiales).

D’autre part on peut consolider les comptes dans l’ordre que l’on souhaite on est pas obligé de passer par un palier. On va ici commencer par la consolidation des comptes de B.

a) A+B

Pour la consolidation d’une filiale en intégration globale nous ne revenons pas dessus puisque nous avons déjà vu au travers un article comment cela se déroule.

Actif Données Passif Données
Immobilisations 600 (400+200) Capital 450
Stocks  120 (100+20) Réserves 110 (100+80%*(150+50)-150)
Résultat 90 (50+80%*50)
Intérêts minoritaires 50 (20%*(150+50+50))
Dettes 70

L’actif est de 720 alors que le passif est lui de 770. Cet écart représente les titres de participation C que détient la filiale A. Il faut donc désormais que l’on passe à la consolidation de C.

b) Consolidation de la sous filiale C

La consolidation d’une sous filiale directement par l’entité mère est elle différente de d’habitude dans ses calculs.

Il nous faut tout d’abord calculer l’intérêt que détient indirectement A dans C : 80%*60% = 48%

Les intérêts minoritaires sont égal à la différence soit 52%.

Nous sommes tout de même dans le cas d’une intégration globale puisque A détient la majorité de B qui détient la majorité de C.

Nous avons déjà repris les éléments de l’entité mère précédemment avec la consolidation de A+B. Il nous manque donc simplement le patrimoine de C pour finaliser la consolidation.

Actif Données Passif Données
Immobilisations 100 Capital Seul le capital de l’entité mère est repris en consolidation
Stocks 40 Réserves consolidés 8 (48%*(80+20)-(50*80%))**
Résultat 4.8 (48%*10)
Intérêts minoritaires

réserve minoritaire : 42 (52%*(80+20)-(20%*50)***

résultat minoritaire : 5.2 (52%*10)

Dettes 30

** Il s’agit de la valeur des titres C que détient la société mère. Les titres C sont détenus par B pour une valeur de 50 €. Et A détient 80% de B.

*** même raisonnement que pour la réserve consolidé. Les minoritaires détiennent 20% des titres C détenus par B. C’est A qui détient les 80% restants.

Bilan issu de la consolidation directe du groupe A

Il suffit simplement d’additionner les montants calculés lors de la consolidation de A+B avec les montants de C.

Actif Données Passif Données
Immobilisations 700 Capital 450
Stocks 160 Réserves consolidés 118
Résultat 94.8
Intérêts minoritaires 97.2
Dettes 100

Comptabilisation de la consolidation directe

Consolidation de B :

N° de compte Libellé Débit Crédit
Capitaux propres B 100
Résultat B 50
Titres B 150
Capitaux propres de B revenant à A (100*80%-150) -70
Intérêts minoritaires (100*20%) 20
Résultat B revenant à C (50*80%) 40
Intérêts minoritaires du résultat 10

Consolidation de C :

N° de compte Libellé Débit Crédit
Capitaux propres C 100
Résultat C 10
Titres C 50
Capitaux propres de C revenant à A (100*48%-50*80%) 48
Intérêts minoritaires (100*52%-50*20%) 42
Résultat B revenant à A (10*48%) 4.8
Intérêts minoritaires du résultat 5.2

Conclusion de la consolidation d’une sous filiale

Il y a donc 2 méthodes possibles pour réaliser la consolidation d’une sous filiale. Il y a peut être une méthode qui est plus parlante pour vous. Le résultat final est comme vous pouvez le voir le même dans les deux cas.

Catégories : Comptabilité

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