Le badwill est un écart d’acquisition négatif. L’écart d’acquisition constitue avec l’écart d’évaluation ce que l’on appel les écarts de premières consolidations. La comptabilisation de ces écarts est nécessaire lorsque l’on réalise des comptes consolidés.
Pour rappel il est nécessaire de tenir des comptes consolidés lorsqu’une entreprises détient d’autres entités et que celle-ci est que celle-ci admet ses titres sur un marché réglementé ou que l’entreprise dépasse deux de ces trois seuils : 48 millions de CA, 24 millions au bilan et un nombre moyen de 250 salariés.
Contrairement au goodwill le badwill correspond à un écart négatif entre la valeur d’acquisition des titres d’une entreprise et la valeur réelle de ses actifs en fonction de la quote part acquise.
Cet écart négatif correspond soit à des pertes prévisibles ou bien à une réelle plus value. En effet le badwill revient à acquérir des titres à un prix inférieur à la valeur réelle du patrimoine de l’entreprise. Il peut donc s’agir d’une bonne affaire, d’une plus value.
Ce badwill est comptabilisé différemment en fonction de si les comptes sont consolidés suivants les normes internationales (IFRS 3) ou suivants les normes françaises (CRC 99-02).
Badwill comptabilisation normes IFRS
Règles :
Les entreprises qui admettent leurs titres sur un marché réglementé et qui détiennent le contrôle d’autres entités doivent suivre les normes internationales. Il est également possible d’opter pour la consolidation en normes internationales si on le souhaite.
En ce qui concerne les écarts d’acquisition la norme IFRS 3 prescrit la démarche à suivre.
En normes internationales à moins qu’il en soit justifier autrement, le badwill est considéré comme une bonne affaire qui doit être repris dans le résultat de l’entité.
Exemple :
L’entreprise A a acquis le 01/01/N-1 60% des titres de participation de l’entreprise B pour 10 millions d’euros. La juste valeur du patrimoine est lors de la cession estimé à 20 millions d’euros.
L’écart d’acquisition est le suivant : 10 millions d’euros (cout d’acquisition de 60% des titres) – 20 millions *0.6% = -2 millions.
L’entreprise A acquis 60% des titres 10 millions d’euros alors que 60% de ce patrimoine est estimé à 12 millions d’euros. Il y a ici une plus value à constater.
Badwill comptabilisation à effectuer :
| N° de compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| Titres de participation | 2 | ||
| Réserves | 2 |
Comptabilisation en normes françaises
Règles
En normes françaises c’est le règlement 99-02 qui édicte la démarche à suivre. Selon cette norme le badwill doit faire l’objet d’une provision pour risques. Cette provision est ensuite reprise en fonction de la durée d’amortissement établit pour l’écart d’acquisition.
Pour rappel la durée d’amortissement de l’écart d’acquisition est déterminée en fonction de la durée pendant laquelle l’écart d’acquisition est susceptible de procurer des avantages économiques. Si l’écart d’acquisition a une durée de vie limitée mais qu’il est difficile de l’estimer, la durée d’amortissement est fixé à 10 ans. Tandis que si l’écart d’acquisition n’a pas de durée de vie limitée l’écart d’acquisition n’est pas amortissable.
A noter : L’impôt différé n’est pas à calculer sur ces amortissements car ces derniers ne sont pas déductibles fiscalement. D’autre part, en normes IFRS l’écart d’acquisition ne fait pas l’objet d’amortisssement.
Exemple :
Nous allons reprendre les mêmes donnés que l’exemple précédent en précisant que l’écart d’acquisition est amortissable sur 10 ans.
Le badwill de 2 va au bilan suivre la comptabilisation suivante au 31/12/N
| N° de compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| Titres de participation | 2 | ||
| Provision pour risques | 2 |
| N° de compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| Provision | 0.4 | ||
| Réserves N-1 (2/10) | 0.2 | ||
| Résultat | 0.2 |
En compte de résultat il va être nécessaire de passer les écritures comptables suivantes :
| N° de compte | Libellé | Débit | Crédit |
|---|---|---|---|
| Résultat | 0.2 | ||
| Reprise provision (2/10) | 0.2 |
